Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAPIDTOL
TOLARTOIS

Numéro de dépôt :
92442346
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque RAPIDTOL

Déposée le 17 novembre 1992 par la société TOLARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPIDTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société TOLARTOIS domicilié(e) Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy, 62400 BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 360 200 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque RAPIDTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPIDTOL est expirée depuis le 17 novembre 2002.

TOLARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , (Marque figurative) , FORUM , ISOTOL , MOSAICA , FORUM , HERCULE , ESCAKIT , TOPSTRUT , GBR


TOLARTOIS - Parc d'activités Washington, Avenue de la Ferme du Roy, 62400 BETHUNE - France - SIREN 360200234


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236022 - Publication au BOPI 1997-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques non compris dans d'autres classes; éclisses métalliques